Avis du Conseil Supérieur de l’Éducation, de la Formation et de la Recherche Scientifique concernant le projet de loi relatif à l’enseignement supérieur, à la recherche scientifique et à l’innovation
26 juin 2025 Avis - Saisine
À travers l’avis concernant le projet de loi relatif à l’enseignement supérieur, à la recherche scientifique et à l’innovation, le Conseil souligne le bien-fondé de la promulgation d’une nouvelle loi abrogeant la loi 01.00, devenue obsolète...
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Avis du Conseil supérieur de l’éducation, de la formation et de la recherche scientifique concernant le projet de loi relatif à l’enseignement supérieur, à la recherche scientifique et à l’innovation - l’Avis (en arabe)
Avis du Conseil Supérieur de l’Éducation, de la Formation et de la Recherche Scientifique concernant les référentiels des emplois et des compétences du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et de l’Innovation »
26 juin 2025 Avis - Saisine
Dans cet avis relatif au « Projet des référentiels des emplois et des compétences du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et de l’Innovation », le Conseil estime que le périmètre de ces référentiels...
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Avis du Conseil supérieur de l’éducation, de la formation et de la recherche scientifique concernant les référentiels des emplois et compétences du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et de l’Innovation » - l’Avis (en arabe)
Avis du Conseil sur le projet de décret fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants et le projet d’arrêté approuvant le Cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence
4 juillet 2023 Avis - Saisine
Le projet de décret propose de modifier et de compléter les articles 1, 5, 6, 8 et 9 du décret n° 2.04.89. Il vise principalement à adopter le diplôme de licence et de licence en sciences...
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Avis du Conseil sur le projet de décret fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants et le projet d’arrêté approuvant le Cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence - l'Avis (Disponible en Arabe)
Avis du Conseil sur le projet de décret fixant les applications de l’ingénierie linguistique dans l’enseignement scolaire, la formation professionnelle et l’enseignement supérieur
4 juillet 2023 Avis - Saisine
Le Conseil constate que l’ensemble des dispositions de ce projet de décret fixant les applications de l’ingénierie linguistique dans l’enseignement scolaire, la formation professionnelle et l’enseignement supérieur, se limite à rappeler les objectifs et les principes...
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Avis du Conseil sur le projet de décret fixant les applications de l’ingénierie linguistique dans l’enseignement scolaire, la formation professionnelle et l’enseignement supérieur - l'Avis (Disponible en Arabe)